Participation

Quelles sont les obligations de l’employeur ?

Mercredi 23 novembre 2011

les obligations de l’employeur : les formalités et le délai Toute entreprise doi...

Mots-clefs : Comité d'Entreprise, Délégués Personnel, Participation
Publié dans : Actualité fiscale, Actualité sociale

Mardi 27 septembre 2011

Les délégués du personnel dans les entreprises de moins de 50 salariés peuvent a...

Mots-clefs : Délégués Personnel, dividende, Participation, prime
Publié dans : Actualité juridique, Actualité sociale

Mardi 27 septembre 2011

Les Délégués du personnel d’une filiale ou d’un groupe doivent être ...

Mots-clefs : dividende, Participation, prime
Publié dans : Actualité juridique, Actualité sociale

Vendredi 27 mai 2011

Selon l’article L. 1111-3 du Code du travail, sont exclus du calcul des effectif...

Mots-clefs : Emploi, Participation, salariés, travail
Publié dans : Actualité sociale

Mardi 24 mai 2011

Les négociateurs peuvent demander une amélioration de la formule légale afin d’a...

Mots-clefs : masse saalriale, Participation, salariés
Publié dans : Actualité sociale

Mardi 5 avril 2011

La création d’un comité d’entreprise est obligatoire dès lors que l...

Mots-clefs : Emploi, Participation
Publié dans : Actualité sociale

Jeudi 10 février 2011

Près de 300 salariés de Sogeti, une filiale du groupe de services informatiques ...

Mots-clefs : motivation, Participation
Publié dans : Actualité sociale

Mercredi 3 mars 2010

Voilà qui va mettre de l’huile sur le feu : après les auditions de la sema...

Mots-clefs : Consultation, Délégués Personnel, Participation
Publié dans : Actualité fiscale

Samedi 12 décembre 2009

La RSP est la participation aux résultats de votre entreprise. Le salarié bénéfi...

Mots-clefs : épargne, Participation, pouvoir d'achat, reserve
Publié dans : Dossier fiscal